CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4001 10 00- Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
- Caoutchouc naturel sous d'autres formes
4001 21 00-- Feuilles fumées
4001 22 00-- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
4001 29 00-- autres
4001 30 00- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
4002 11 00-- Latex
4002 19-- autres
4002 19 10--- Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
4002 19 20--- Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
4002 19 30--- Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
4002 19 90--- autres
4002 20 00- Caoutchouc butadiène (BR)
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
4002 31 00-- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
4002 39 00-- autres
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
4002 41 00-- Latex
4002 49 00-- autres
- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
4002 51 00-- Latex
4002 59 00-- autres
4002 60 00- Caoutchouc isoprène (IR)
4002 70 00- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
4002 80 00- Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
- autres
4002 91 00-- Latex
4002 99-- autres
4002 99 10--- Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
4002 99 90--- autres
4003 00 00 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4004 00 00 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4005 10 00- Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
4005 20 00- Solutions; dispersions autres que celles du no 400510
- autres
4005 91 00-- Plaques, feuilles et bandes
4005 99 00-- autres
4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
4006 10 00- Profilés pour le rechapage
4006 90 00- autres
4007 00 00 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
- en caoutchouc alvéolaire
4008 11 00-- Plaques, feuilles et bandes
4008 19 00-- autres
- en caoutchouc non alvéolaire
4008 21-- Plaques, feuilles et bandes
4008 21 10--- Revêtements de sol et tapis de pied
4008 21 90--- autres
4008 29 00-- autres
4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
- non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
4009 11 00-- sans accessoires
4009 12 00-- avec accessoires
- renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
4009 21 00-- sans accessoires
4009 22 00-- avec accessoires
- renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
4009 31 00-- sans accessoires
4009 32 00-- avec accessoires
- renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
4009 41 00-- sans accessoires
4009 42 00-- avec accessoires
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- Courroies transporteuses
4010 11 00-- renforcées seulement de métal
4010 12 00-- renforcées seulement de matières textiles
4010 19 00-- autres
- Courroies de transmission
4010 31 00-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
4010 32 00-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
4010 33 00-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
4010 34 00-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
4010 35 00-- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
4010 36 00-- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
4010 39 00-- autres
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4011 10 00- des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
4011 20- des types utilisés pour autobus ou camions
4011 20 10-- ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
4011 20 90-- ayant un indice de charge supérieur à 121
4011 30 00- des types utilisés pour véhicules aériens
4011 40 00- des types utilisés pour motocycles
4011 50 00- des types utilisés pour bicyclettes
- autres, à crampons, à chevrons ou similaires
4011 61 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
4011 62 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
4011 63 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
4011 69 00-- autres
- autres
4011 92 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
4011 93 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
4011 94 00-- des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
4011 99 00-- autres
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps », en caoutchouc
- Pneumatiques rechapés
4012 11 00-- des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
4012 12 00-- des types utilisés pour autobus ou camions
4012 13 00-- des types utilisés pour véhicules aériens
4012 19 00-- autres
4012 20 00- Pneumatiques usagés
4012 90- autres
4012 90 20-- Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
4012 90 30-- Bandes de roulement pour pneumatiques
4012 90 90-- « Flaps »
4013 Chambres à air, en caoutchouc
4013 10 00- des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions
4013 20 00- des types utilisés pour bicyclettes
4013 90 00- autres
4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
4014 10 00- Préservatifs
4014 90 00- autres
4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
- Gants, mitaines et moufles
4015 11 00-- pour chirurgie
4015 19 00-- autres
4015 90 00- autres
4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
4016 10 00- en caoutchouc alvéolaire
- autres
4016 91 00-- Revêtements de sol et tapis de pied
4016 92 00-- Gommes à effacer
4016 93 00-- Joints
4016 94 00-- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
4016 95 00-- autres articles gonflables
4016 99-- autres
--- pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
4016 99 52---- Pièces en caoutchouc-métal
4016 99 57---- autres
--- autres
4016 99 91---- Pièces en caoutchouc-métal
4016 99 97---- autres
4017 00 00 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
VIII SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX