SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
I. FORMES PRIMAIRES
3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
3901 10- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
3901 10 10-- Polyéthylène linéaire
3901 10 90-- autre
3901 20- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
3901 20 10-- Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: - 50 mg/kg ou moins d'aluminium, - 2 mg/kg ou moins de calcium, - 2 mg/kg ou moins de chrome, - 2 mg/kg ou moins de fer, - 2 mg/kg ou moins de nickel, - 2 mg/kg ou moins de titane, - 8 mg/kg ou moins de vanadium,destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
3901 20 90-- autres
3901 30 00- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
3901 90- autres
3901 90 30-- Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3901 90 90-- autres
3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
3902 10 00- Polypropylène
3902 20 00- Polyisobutylène
3902 30 00- Copolymères de propylène
3902 90- autres
3902 90 10-- Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3902 90 20-- Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3902 90 90-- autres
3903 Polymères du styrène, sous formes primaires
- Polystyrène
3903 11 00-- expansible
3903 19 00-- autre
3903 20 00- Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
3903 30 00- Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
3903 90- autres
3903 90 10-- Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
3903 90 20-- Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre
3903 90 90-- autres
3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
3904 10 00- Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
- autre poly(chlorure de vinyle)
3904 21 00-- non plastifié
3904 22 00-- plastifié
3904 30 00- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
3904 40 00- autres copolymères du chlorure de vinyle
3904 50- Polymères du chlorure de vinylidène
3904 50 10-- Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
3904 50 90-- autres
- Polymères fluorés
3904 61 00-- Polytétrafluoroéthylène
3904 69-- autres
3904 69 10--- Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3904 69 20--- Fluoroélastomères FKM
3904 69 80--- autres
3904 90 00- autres
3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- Poly(acétate de vinyle)
3905 12 00-- en dispersion aqueuse
3905 19 00-- autre
- Copolymères d'acétate de vinyle
3905 21 00-- en dispersion aqueuse
3905 29 00-- autres
3905 30 00- Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
- autres
3905 91 00-- Copolymères
3905 99-- autres
3905 99 10--- Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
3905 99 90--- autres
3906 Polymères acryliques, sous formes primaires
3906 10 00- Poly(méthacrylate de méthyle)
3906 90- autres
3906 90 10-- Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
3906 90 20-- Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
3906 90 30-- Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
3906 90 40-- Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
3906 90 50-- Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
3906 90 60-- Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
3906 90 90-- autres
3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
3907 10 00- Polyacétals
3907 20- autres polyéthers
-- Polyéther-alcools
3907 20 11--- Polyéthylèneglycols
3907 20 20--- autres
-- autres
3907 20 91--- Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
3907 20 99--- autres
3907 30 00- Résines époxydes
3907 40 00- Polycarbonates
3907 50 00- Résines alkydes
3907 60- Poly(éthylène téréphtalate)
3907 60 20-- d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
3907 60 80-- autre
3907 70 00- Poly(acide lactique)
- autres polyesters
3907 91-- non saturés
3907 91 10--- liquides
3907 91 90--- autres
3907 99-- autres
3907 99 10--- Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)
3907 99 90--- autres
3908 Polyamides sous formes primaires
3908 10 00- Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
3908 90 00- autres
3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
3909 10 00- Résines uréiques; résines de thiourée
3909 20 00- Résines mélaminiques
3909 30 00- autres résines aminiques
3909 40 00- Résines phénoliques
3909 50- Polyuréthannes
3909 50 10-- Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
3909 50 90-- autres
3910 00 00 Silicones sous formes primaires
3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3911 10 00- Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
3911 90- autres
-- Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3911 90 11--- Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
3911 90 13--- Poly(thio-1,4-phénylène)
3911 90 19--- autres
-- autres
3911 90 92--- Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
3911 90 99--- autres
3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- Acétates de cellulose
3912 11 00-- non plastifiés
3912 12 00-- plastifiés
3912 20- Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
-- non plastifiés
3912 20 11--- Collodions et celloïdine
3912 20 19--- autres
3912 20 90-- plastifiés
- Éthers de cellulose
3912 31 00-- Carboxyméthylcellulose et ses sels
3912 39-- autres
3912 39 20--- Hydroxypropylcellulose
3912 39 85--- autres
3912 90- autres
3912 90 10-- Esters de la cellulose
3912 90 90-- autres
3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3913 10 00- Acide alginique, ses sels et ses esters
3913 90 00- autres
3914 00 00 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3915 10 00- de polymères de l'éthylène
3915 20 00- de polymères du styrène
3915 30 00- de polymères du chlorure de vinyle
3915 90- d'autres matières plastiques
3915 90 11-- de polymères du propylène
3915 90 80-- autres
3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3916 10 00- en polymères de l'éthylène
3916 20 00- en polymères du chlorure de vinyle
3916 90- en autres matières plastiques
3916 90 10-- en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3916 90 50-- en produits de polymérisation d'addition
3916 90 90-- autres
3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
3917 10- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
3917 10 10-- en protéines durcies
3917 10 90-- en matières plastiques cellulosiques
- Tubes et tuyaux rigides
3917 21-- en polymères de l'éthylène
3917 21 10--- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 21 90--- autres
3917 22-- en polymères du propylène
3917 22 10--- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 22 90--- autres
3917 23-- en polymères du chlorure de vinyle
3917 23 10--- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 23 90--- autres
3917 29 00-- en autres matières plastiques
- autres tubes et tuyaux
3917 31 00-- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
3917 32 00-- autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
3917 33 00-- autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
3917 39 00-- autres
3917 40 00- Accessoires
3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3918 10- en polymères du chlorure de vinyle
3918 10 10-- consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
3918 10 90-- autres
3918 90 00- en autres matières plastiques
3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
3919 10- en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
-- Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
3919 10 12--- en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène
3919 10 15--- en polypropylène
3919 10 19--- autres
3919 10 80-- autres
3919 90 00- autres
3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
3920 10- en polymères de l'éthylène
-- d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
--- en polyéthylène d'une densité
---- inférieure à 0,94
3920 10 23----- Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
3920 10 24----- Feuilles étirables, non imprimées
3920 10 25----- autres
3920 10 28---- égale ou supérieure à 0,94
3920 10 40--- autres
-- d'une épaisseur excédant 0,125 mm
3920 10 81--- Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
3920 10 89--- autres
3920 20- en polymères du propylène
-- d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
3920 20 21--- biaxialement orientés
3920 20 29--- autres
3920 20 80-- d'une épaisseur excédant 0,10 mm
3920 30 00- en polymères du styrène
- en polymères du chlorure de vinyle
3920 43-- contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
3920 43 10--- d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
3920 43 90--- d'une épaisseur excédant 1 mm
3920 49-- autres
3920 49 10--- d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
3920 49 90--- d'une épaisseur excédant 1 mm
- en polymères acryliques
3920 51 00-- en poly(méthacrylate de méthyle)
3920 59-- autres
3920 59 10--- Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
3920 59 90--- autres
- en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
3920 61 00-- en polycarbonates
3920 62-- en poly(éthylène téréphtalate)
--- d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
3920 62 12---- Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
3920 62 19---- autres
3920 62 90--- d'une épaisseur excédant 0,35 mm
3920 63 00-- en polyesters non saturés
3920 69 00-- en autres polyesters
- en cellulose ou en ses dérivés chimiques
3920 71 00-- en cellulose régénérée
3920 73-- en acétate de cellulose
3920 73 10--- Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
3920 73 80--- autres
3920 79-- en autres dérivés de la cellulose
3920 79 10--- en fibre vulcanisée
3920 79 90--- autres
- en autres matières plastiques
3920 91 00-- en poly(butyral de vinyle)
3920 92 00-- en polyamides
3920 93 00-- en résines aminiques
3920 94 00-- en résines phénoliques
3920 99-- en autres matières plastiques
--- en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3920 99 21---- Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
3920 99 28---- autres
--- en produits de polymérisation d'addition
3920 99 52---- Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
3920 99 53---- Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
3920 99 59---- autres
3920 99 90--- autres
3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
- Produits alvéolaires
3921 11 00-- en polymères du styrène
3921 12 00-- en polymères du chlorure de vinyle
3921 13-- en polyuréthannes
3921 13 10--- flexibles
3921 13 90--- autres
3921 14 00-- en cellulose régénérée
3921 19 00-- en autres matières plastiques
3921 90- autres
-- en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3921 90 10--- en polyesters
3921 90 30--- en résines phénoliques
--- en résines aminiques
---- stratifiées
3921 90 41----- sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
3921 90 43----- autres
3921 90 49---- autres
3921 90 55--- autres
3921 90 60-- en produits de polymérisation d'addition
3921 90 90-- autres
3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3922 10 00- Baignoires, douches, éviers et lavabos
3922 20 00- Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
3922 90 00- autres
3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
3923 10 00- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
- Sacs, sachets, pochettes et cornets
3923 21 00-- en polymères de l'éthylène
3923 29-- en autres matières plastiques
3923 29 10--- en poly(chlorure de vinyle)
3923 29 90--- autres
3923 30- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
3923 30 10-- d'une contenance n'excédant pas 2 l
3923 30 90-- d'une contenance excédant 2 l
3923 40- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
3923 40 10-- Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
3923 40 90-- autres
3923 50- Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
3923 50 10-- Capsules de bouchage ou de surbouchage
3923 50 90-- autres
3923 90 00- autres
3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
3924 10 00- Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
3924 90 00- autres
3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
3925 10 00- Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
3925 20 00- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
3925 30 00- Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
3925 90- autres
3925 90 10-- Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
3925 90 20-- Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
3925 90 80-- autres
3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
3926 10 00- Articles de bureau et articles scolaires
3926 20 00- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
3926 30 00- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
3926 40 00- Statuettes et autres objets d'ornementation
3926 90- autres
3926 90 50-- Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
-- autres
3926 90 92--- fabriqués à partir de feuilles
3926 90 97--- autres