CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
3801 10 00- Graphite artificiel
3801 20- Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
3801 20 10-- Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
3801 20 90-- autre
3801 30 00- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
3801 90 00- autres
3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
3802 10 00- Charbons activés
3802 90 00- autres
3803 00 Tall oil, même raffiné
3803 00 10- brut
3803 00 90- autre
3804 00 00 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805 10- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
3805 10 10-- Essence de térébenthine
3805 10 30-- Essence de bois de pin
3805 10 90-- Essence de papeterie au sulfate
3805 90- autres
3805 90 10-- Huile de pin
3805 90 90-- autres
3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3806 10 00- Colophanes et acides résiniques
3806 20 00- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
3806 30 00- Gommes esters
3806 90 00- autres
3807 00 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
3807 00 10- Goudrons de bois
3807 00 90- autres
3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
3808 50 00- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
- autres
3808 91-- Insecticides
3808 91 10--- à base de pyréthrinoïdes
3808 91 20--- à base d'hydrocarbures chlorés
3808 91 30--- à base de carbamates
3808 91 40--- à base d'organo-phosphorés
3808 91 90--- autres
3808 92-- Fongicides
--- inorganiques
3808 92 10---- Préparations cupriques
3808 92 20---- autres
--- autres
3808 92 30---- à base de dithiocarbamates
3808 92 40---- à base de benzimidazoles
3808 92 50---- à base de diazoles ou de triazoles
3808 92 60---- à base de diazines ou de morpholines
3808 92 90---- autres
3808 93-- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
--- Herbicides
3808 93 11---- à base de phénoxyphytohormones
3808 93 13---- à base de triazines
3808 93 15---- à base d'amides
3808 93 17---- à base de carbamates
3808 93 21---- à base de dérivés de dinitroanilines
3808 93 23---- à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
3808 93 27---- autres
3808 93 30--- Inhibiteurs de germination
3808 93 90--- Régulateurs de croissance pour plantes
3808 94-- Désinfectants
3808 94 10--- à base de sels d'ammonium quaternaire
3808 94 20--- à base de composés halogénés
3808 94 90--- autres
3808 99-- autres
3808 99 10--- Rodenticides
3808 99 90--- autres
3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
3809 10- à base de matières amylacées
3809 10 10-- d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
3809 10 30-- d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
3809 10 50-- d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
3809 10 90-- d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
- autres
3809 91 00-- des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
3809 92 00-- des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
3809 93 00-- des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
3810 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 10 00- Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
3810 90- autres
3810 90 10-- Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 90 90-- autres
3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
- Préparations antidétonantes
3811 11-- à base de composés du plomb
3811 11 10--- à base de plomb tétraéthyle
3811 11 90--- autres
3811 19 00-- autres
- Additifs pour huiles lubrifiantes
3811 21 00-- contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811 29 00-- autres
3811 90 00- autres
3812 Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 10 00- Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »
3812 20- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 20 10-- Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
3812 20 90-- autres
3812 30- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
-- Préparations antioxydantes
3812 30 21--- Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine
3812 30 29--- autres
3812 30 80-- autres
3813 00 00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
3814 00 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
3814 00 10- à base d'acétate de butyle
3814 00 90- autres
3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
- Catalyseurs supportés
3815 11 00-- ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
3815 12 00-- ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
3815 19-- autres
3815 19 10--- Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: - 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, - 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
3815 19 90--- autres
3815 90- autres
3815 90 10-- Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
3815 90 90-- autres
3816 00 00 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801
3817 00 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
3817 00 50- Alkylbenzène linéaire
3817 00 80- autres
3818 00 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
3818 00 10- Silicium dopé
3818 00 90- autres
3819 00 00 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
3820 00 00 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
3821 00 00 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
3822 00 00 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
3823 11 00-- Acide stéarique
3823 12 00-- Acide oléique
3823 13 00-- Tall acides gras
3823 19-- autres
3823 19 10--- Acides gras distillés
3823 19 30--- Distillat d'acide gras
3823 19 90--- autres
3823 70 00- Alcools gras industriels
3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
3824 10 00- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
3824 30 00- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
3824 40 00- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
3824 50- Mortiers et bétons, non réfractaires
3824 50 10-- Béton prêt à la coulée
3824 50 90-- autres
3824 60- Sorbitol, autre que celui du no 290544
-- en solution aqueuse
3824 60 11--- contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 19--- autre
-- autre
3824 60 91--- contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 99--- autre
- Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane
3824 71 00-- contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
3824 72 00-- contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
3824 73 00-- contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
3824 74 00-- contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
3824 75 00-- contenant du tétrachlorure de carbone
3824 76 00-- contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3824 77 00-- contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
3824 78-- contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
3824 78 10--- contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane
3824 78 20--- contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
3824 78 30--- contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane
3824 78 40--- contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
3824 78 80--- contenant des hydrofluorocarbures non saturés
3824 78 90--- autres
3824 79 00-- autres
- Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
3824 81 00-- contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
3824 82 00-- contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
3824 83 00-- contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
3824 90- autres
3824 90 10-- Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
3824 90 15-- Échangeurs d'ions
3824 90 20-- Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
3824 90 25-- Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
3824 90 30-- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
-- autres
3824 90 45--- Préparations désincrustantes et similaires
3824 90 50--- Préparations pour la galvanoplastie
3824 90 55--- Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
3824 90 58--- Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
--- Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
3824 90 61---- Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine
3824 90 62---- Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
3824 90 64---- autres
3824 90 65--- Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000)
3824 90 70--- Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
--- autres
3824 90 75---- Tranches de niobate de lithium, non dopées
3824 90 80---- Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
3824 90 85---- 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
3824 90 87---- Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
---- Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
3824 90 92----- sous forme liquide à 20 °C
3824 90 93----- autres
3824 90 96---- autres
3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
3825 10 00- Déchets municipaux
3825 20 00- Boues d'épuration
3825 30 00- Déchets cliniques
- Déchets de solvants organiques
3825 41 00-- halogénés
3825 49 00-- autres
3825 50 00- Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
- autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
3825 61 00-- contenant principalement des constituants organiques
3825 69 00-- autres
3825 90- autres
3825 90 10-- Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
3825 90 90-- autres
3826 00 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
3826 00 10- Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5% en volume d'esters
3826 00 90- autres