CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 10 00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
2301 20 00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302 10 - de maïs
2302 10 10 -- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 10 90 -- autres
2302 30 - de froment
2302 30 10 -- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 30 90 -- autres
2302 40 - d'autres céréales
-- de riz
2302 40 02 --- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 40 08 --- autres
-- autres
2302 40 10 --- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 40 90 --- autres
2302 50 00 - de légumineuses
2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303 10 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
-- Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
2303 10 11 --- supérieure à 40 % en poids
2303 10 19 --- inférieure ou égale à 40 % en poids
2303 10 90 -- autres
2303 20 - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2303 20 10 -- Pulpes de betteraves
2303 20 90 -- autres
2303 30 00 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2304 00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
2305 00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
2306 10 00 - de graines de coton
2306 20 00 - de graines de lin
2306 30 00 - de graines de tournesol
- de graines de navette ou de colza
2306 41 00 -- de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306 49 00 -- autres
2306 50 00 - de noix de coco ou de coprah
2306 60 00 - de noix ou d'amandes de palmiste
2306 90 - autres
2306 90 05 -- de germes de maïs
-- autres
--- Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
2306 90 11 ---- ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
2306 90 19 ---- ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
2306 90 90 --- autres
2307 00 Lies de vin; tartre brut
- Lies de vin
2307 00 11 -- d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
2307 00 19 -- autres
2307 00 90 - Tartre brut
2308 00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
- Marcs de raisins
2308 00 11 -- ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
2308 00 19 -- autres
2308 00 40 - Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
2308 00 90 - autres
2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309 10 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
-- contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
--- contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
---- ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309 10 11 ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 13 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 15 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 10 19 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
---- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309 10 31 ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 33 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 39 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
---- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309 10 51 ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 53 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 59 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 10 70 --- ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309 10 90 -- autres
2309 90 - autres
2309 90 10 -- Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins
2309 90 20 -- Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
-- autres, y compris les prémélanges
--- contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
---- contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
----- ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309 90 31 ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 33 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 35 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 90 39 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
----- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309 90 41 ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 43 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 49 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
----- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309 90 51 ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 53 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 59 ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 90 70 ---- ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
--- autres
2309 90 91 ---- Pulpes de betteraves mélassées
2309 90 96 ---- autres