SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
1501 10- Saindoux
1501 10 10-- destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501 10 90-- autres
1501 20- autres graisses de porc
1501 20 10-- destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1501 20 90-- autres
1501 90 00- autres
1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
1502 10- Suif
1502 10 10-- destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502 10 90-- autres
1502 90- autres
1502 90 10-- destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502 90 90-- autres
1503 00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
- Stéarine solaire et oléostéarine
1503 00 11-- destinées à des usages industriels
1503 00 19-- autres
1503 00 30- Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1503 00 90- autres
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10- Huiles de foies de poissons et leurs fractions
1504 10 10-- d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme
-- autres
1504 10 91--- de flétans
1504 10 99--- autres
1504 20- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
1504 20 10-- Fractions solides
1504 20 90-- autres
1504 30- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
1504 30 10-- Fractions solides
1504 30 90-- autres
1505 00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
1505 00 10- Graisse de suint brute (suintine)
1505 00 90- autres
1506 00 00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 10- Huile brute, même dégommée
1507 10 10-- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507 10 90-- autre
1507 90- autres
1507 90 10-- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507 90 90-- autres
1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508 10- Huile brute
1508 10 10-- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 10 90-- autre
1508 90- autres
1508 90 10-- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 90 90-- autres
1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509 10- vierges
1509 10 10-- Huile d'olive lampante
1509 10 90-- autres
1509 90 00- autres
1510 00 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
1510 00 10- Huiles brutes
1510 00 90- autres
1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511 10- Huile brute
1511 10 10-- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511 10 90-- autre
1511 90- autres
-- Fractions solides
1511 90 11--- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1511 90 19--- autrement présentées
-- autres
1511 90 91--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1511 90 99--- autres
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
1512 11-- Huiles brutes
1512 11 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
--- autres
1512 11 91---- de tournesol
1512 11 99---- de carthame
1512 19-- autres
1512 19 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 19 90--- autres
- Huile de coton et ses fractions
1512 21-- Huile brute, même dépourvue de gossipol
1512 21 10--- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 21 90--- autre
1512 29-- autres
1512 29 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 29 90--- autres
1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
1513 11-- Huile brute
1513 11 10--- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
--- autre
1513 11 91---- présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 11 99---- autrement présentée
1513 19-- autres
--- Fractions solides
1513 19 11---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 19 19---- autrement présentées
--- autres
1513 19 30---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
---- autres
1513 19 91----- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 19 99----- autrement présentées
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
1513 21-- Huiles brutes
1513 21 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
--- autres
1513 21 30---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 21 90---- autrement présentées
1513 29-- autres
--- Fractions solides
1513 29 11---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 29 19---- autrement présentées
--- autres
1513 29 30---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
---- autres
1513 29 50----- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1513 29 90----- autrement présentées
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
1514 11-- Huiles brutes
1514 11 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 11 90--- autres
1514 19-- autres
1514 19 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 19 90--- autres
- autres
1514 91-- Huiles brutes
1514 91 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 91 90--- autres
1514 99-- autres
1514 99 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 99 90--- autres
1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- Huile de lin et ses fractions
1515 11 00-- Huile brute
1515 19-- autres
1515 19 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 19 90--- autres
- Huile de maïs et ses fractions
1515 21-- Huile brute
1515 21 10--- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 21 90--- autre
1515 29-- autres
1515 29 10--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 29 90--- autres
1515 30- Huile de ricin et ses fractions
1515 30 10-- destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
1515 30 90-- autres
1515 50- Huile de sésame et ses fractions
-- Huile brute
1515 50 11--- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 50 19--- autre
-- autres
1515 50 91--- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 50 99--- autres
1515 90- autres
1515 90 11-- Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
-- Huile de graines de tabac et ses fractions
--- Huile brute
1515 90 21---- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 29---- autre
--- autres
1515 90 31---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1515 90 39---- autres
-- autres huiles et leurs fractions
--- Huiles brutes
1515 90 40---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
---- autres
1515 90 51----- concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 90 59----- concrètes, autrement présentées; fluides
--- autres
1515 90 60---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
---- autres
1515 90 91----- concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1515 90 99----- concrètes, autrement présentées; fluides
1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10- Graisses et huiles animales et leurs fractions
1516 10 10-- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
1516 10 90-- autrement présentées
1516 20- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
1516 20 10-- Huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax »
-- autres
1516 20 91--- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
--- autrement présentées
1516 20 95---- Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
---- autres
1516 20 96----- Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
1516 20 98----- autres
1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
1517 10- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
1517 10 10-- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
1517 10 90-- autre
1517 90- autres
1517 90 10-- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
-- autres
1517 90 91--- Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
1517 90 93--- Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1517 90 99--- autres
1518 00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518 00 10- Linoxyne
- Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1518 00 31-- brutes
1518 00 39-- autres
- autres
1518 00 91-- Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
-- autres
1518 00 95--- Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
1518 00 99--- autres
1520 00 00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 10 00- Cires végétales
1521 90- autres
1521 90 10-- Spermaceti, même raffiné ou coloré
-- Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
1521 90 91--- brutes
1521 90 99--- autres
1522 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522 00 10- Dégras
- Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
-- contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522 00 31--- Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522 00 39--- autres
-- autres
1522 00 91--- Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522 00 99--- autres