CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401 10 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
0401 10 10 -- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 10 90 -- autres
0401 20 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
-- n'excédant pas 3 %
0401 20 11 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 20 19 --- autres
-- excédant 3 %
0401 20 91 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 20 99 --- autres
0401 40 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
0401 40 10 -- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 40 90 -- autres
0401 50 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
-- n'excédant pas 21 %
0401 50 11 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 19 --- autres
-- excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
0401 50 31 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 39 --- autres
-- excédant 45 %
0401 50 91 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 50 99 --- autres
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10 - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
-- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10 11 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 19 --- autres
-- autres
0402 10 91 --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 99 --- autres
- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402 21 -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
--- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402 21 11 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 21 18 ---- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402 21 91 ---- en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
0402 21 99 ---- autres
0402 29 -- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402 29 11 ---- Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
---- autres
0402 29 15 ----- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 19 ----- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402 29 91 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 99 ---- autres
- autres
0402 91 -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 91 10 --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
0402 91 30 --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
0402 91 51 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 59 ---- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402 91 91 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 99 ---- autres
0402 99 -- autres
0402 99 10 --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
0402 99 31 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 39 ---- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402 99 91 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 99 ---- autres
0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
0403 10 - Yoghourts
-- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
--- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403 10 11 ---- n'excédant pas 3 %
0403 10 13 ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 19 ---- excédant 6 %
--- autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 10 31 ---- n'excédant pas 3 %
0403 10 33 ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 39 ---- excédant 6 %
-- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
--- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 10 51 ---- n'excédant pas 1,5 %
0403 10 53 ---- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 10 59 ---- excédant 27 %
--- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 10 91 ---- n'excédant pas 3 %
0403 10 93 ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 99 ---- excédant 6 %
0403 90 - autres
-- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
--- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 11 ----- n'excédant pas 1,5 %
0403 90 13 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 19 ----- excédant 27 %
---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 31 ----- n'excédant pas 1,5 %
0403 90 33 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 39 ----- excédant 27 %
--- autres
---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 51 ----- n'excédant pas 3 %
0403 90 53 ----- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 59 ----- excédant 6 %
---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 61 ----- n'excédant pas 3 %
0403 90 63 ----- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 69 ----- excédant 6 %
-- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
--- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 90 71 ---- n'excédant pas 1,5 %
0403 90 73 ---- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 79 ---- excédant 27 %
--- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 90 91 ---- n'excédant pas 3 %
0403 90 93 ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 99 ---- excédant 6 %
0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
0404 10 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
-- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
--- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 02 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 04 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 06 ----- excédant 27 %
---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 12 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 14 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 16 ----- excédant 27 %
--- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 26 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 28 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 32 ----- excédant 27 %
---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 34 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 36 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 38 ----- excédant 27 %
-- autres
--- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 48 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 52 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 54 ----- excédant 27 %
---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 56 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 58 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 62 ----- excédant 27 %
--- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 72 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 74 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 76 ----- excédant 27 %
---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 10 78 ----- n'excédant pas 1,5 %
0404 10 82 ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 84 ----- excédant 27 %
0404 90 - autres
-- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 21 --- n'excédant pas 1,5 %
0404 90 23 --- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 29 --- excédant 27 %
-- autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 81 --- n'excédant pas 1,5 %
0404 90 83 --- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 89 --- excédant 27 %
0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
0405 10 - Beurre
-- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
--- Beurre naturel
0405 10 11 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
0405 10 19 ---- autre
0405 10 30 --- Beurre recombiné
0405 10 50 --- Beurre de lactosérum
0405 10 90 -- autre
0405 20 - Pâtes à tartiner laitières
0405 20 10 -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
0405 20 30 -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
0405 20 90 -- d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
0405 90 - autres
0405 90 10 -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
0405 90 90 -- autres
0406 Fromages et caillebotte
0406 10 - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
-- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
0406 10 30 --- Mozzarella, même dans un liquide
0406 10 50 --- autres
0406 10 80 -- autres
0406 20 00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406 30 - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
0406 30 10 -- dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit « schabziger »), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
-- autres
--- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
0406 30 31 ---- n'excédant pas 48 %
0406 30 39 ---- excédant 48 %
0406 30 90 --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
0406 40 - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
0406 40 10 -- Roquefort
0406 40 50 -- Gorgonzola
0406 40 90 -- autres
0406 90 - autres fromages
0406 90 01 -- destinés à la transformation
-- autres
0406 90 13 --- Emmental
0406 90 15 --- Gruyère, sbrinz
0406 90 17 --- Bergkäse, appenzell
0406 90 18 --- Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
0406 90 21 --- Cheddar
0406 90 23 --- Edam
0406 90 25 --- Tilsit
0406 90 29 --- Kashkaval
0406 90 32 --- Feta
0406 90 35 --- Kefalotyri
0406 90 37 --- Finlandia
0406 90 39 --- Jarlsberg
--- autres
0406 90 50 ---- Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
---- autres
----- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
------ n'excédant pas 47 %
0406 90 61 ------- Grana padano, parmigiano reggiano
0406 90 63 ------- Fiore sardo, pecorino
0406 90 69 ------- autres
------ excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
0406 90 73 ------- Provolone
0406 90 74 ------- Maasdam
0406 90 75 ------- Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
0406 90 76 ------- Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
0406 90 78 ------- Gouda
0406 90 79 ------- Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
0406 90 81 ------- Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
0406 90 82 ------- Camembert
0406 90 84 ------- Brie
0406 90 85 ------- Kefalograviera, kasseri
------- autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
0406 90 86 -------- excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
0406 90 89 -------- excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
0406 90 92 -------- excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
0406 90 93 ------ excédant 72 %
0406 90 99 ----- autres
0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
- Œufs fertilisés destinés à l’incubation
0407 11 00 -- de volailles de l'espèce Gallus domesticus
0407 19 -- autres
--- de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
0407 19 11 ---- de dindes ou d'oies
0407 19 19 ---- autres
0407 19 90 --- autres
- autres œufs frais
0407 21 00 -- de volailles de l'espèce Gallus domesticus
0407 29 -- autres
0407 29 10 --- de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
0407 29 90 --- autres
0407 90 - autres
0407 90 10 -- de volailles
0407 90 90 -- autres
0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- Jaunes d'œufs
0408 11 -- séchés
0408 11 20 --- impropres à des usages alimentaires
0408 11 80 --- autres
0408 19 -- autres
0408 19 20 --- impropres à des usages alimentaires
--- autres
0408 19 81 ---- liquides
0408 19 89 ---- autres, y compris congelés
- autres
0408 91 -- séchés
0408 91 20 --- impropres à des usages alimentaires
0408 91 80 --- autres
0408 99 -- autres
0408 99 20 --- impropres à des usages alimentaires
0408 99 80 --- autres
0409 00 00 Miel naturel
0410 00 00 Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs