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CHAPITRE 33
Tarih : 04-07-2016 Saat : 15:42
 CHAPITRE 33 - HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
- Huiles essentielles d'agrumes
3301 12-- d'orange
3301 12 10--- non déterpénées
3301 12 90--- déterpénées
3301 13-- de citron
3301 13 10--- non déterpénées
3301 13 90--- déterpénées
3301 19-- autres
3301 19 20--- non déterpénées
3301 19 80--- déterpénées
- Huiles essentielles autres que d'agrumes
3301 24-- de menthe poivrée (Mentha piperita)
3301 24 10--- non déterpénées
3301 24 90--- déterpénées
3301 25-- d'autres menthes
3301 25 10--- non déterpénées
3301 25 90--- déterpénées
3301 29-- autres
--- de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
3301 29 11---- non déterpénées
3301 29 31---- déterpénées
--- autres
3301 29 41---- non déterpénées
---- déterpénées
3301 29 71----- de géranium, de jasmin, de vétiver
3301 29 79----- de lavande ou de lavandin
3301 29 91----- autres
3301 30 00- Résinoïdes
3301 90- autres
3301 90 10-- Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
-- Oléorésines d'extraction
3301 90 21--- de réglisse et de houblon
3301 90 30--- autres
3301 90 90-- autres
3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
3302 10- des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
-- des types utilisés pour les industries des boissons
--- Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson
3302 10 10---- ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
---- autres
3302 10 21----- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
3302 10 29----- autres
3302 10 40--- autres
3302 10 90-- des types utilisés pour les industries alimentaires
3302 90- autres
3302 90 10-- Solutions alcooliques
3302 90 90-- autres
3303 00 Parfums et eaux de toilette
3303 00 10- Parfums
3303 00 90- Eaux de toilette
3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
3304 10 00- Produits de maquillage pour les lèvres
3304 20 00- Produits de maquillage pour les yeux
3304 30 00- Préparations pour manucures ou pédicures
- autres
3304 91 00-- Poudres, y compris les poudres compactes
3304 99 00-- autres
3305 Préparations capillaires
3305 10 00- Shampooings
3305 20 00- Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
3305 30 00- Laques pour cheveux
3305 90 00- autres
3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
3306 10 00- Dentifrices
3306 20 00- Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
3306 90 00- autres
3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
3307 10 00- Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
3307 20 00- Désodorisants corporels et antisudoraux
3307 30 00- Sels parfumés et autres préparations pour bains
- Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
3307 41 00-- « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
3307 49 00-- autres
3307 90 00- autres