CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;
MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
- Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
2701 11 00 -- Anthracite
2701 12 -- Houille bitumineuse
2701 12 10 --- Houille à coke
2701 12 90 --- autre
2701 19 00 -- autres houilles
2701 20 00 - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
2702 10 00 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
2702 20 00 - Lignites agglomérés
2703 00 00 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
2704 00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
2704 00 10 - Cokes et semi-cokes de houille
2704 00 30 - Cokes et semi-cokes de lignite
2704 00 90 - autres
2705 00 00 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
2706 00 00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
2707 10 00 - Benzol (benzène)
2707 20 00 - Toluol (toluène)
2707 30 00 - Xylol (xylènes)
2707 40 00 - Naphtalène
2707 50 00 - autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86
- autres
2707 91 00 -- Huiles de créosote
2707 99 -- autres
--- Huiles brutes
2707 99 11 ---- Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
2707 99 19 ---- autres
2707 99 20 --- Têtes sulfurées; anthracène
2707 99 50 --- Produits basiques
2707 99 80 --- Phénols
--- autres
2707 99 91 ---- destinés à la fabrication des produits du no 2803
2707 99 99 ---- autres
2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
2708 10 00 - Brai
2708 20 00 - Coke de brai
2709 00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
2709 00 10 - Condensats de gaz naturel
2709 00 90 - autres
2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2710 12 -- Huiles légères et préparations
2710 12 11 --- destinées à subir un traitement défini
2710 12 15 --- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211
--- destinées à d'autres usages
---- Essences spéciales
2710 12 21 ----- White spirit
2710 12 25 ----- autres
---- autres
----- Essences pour moteur
2710 12 31 ------ Essences d'aviation
------ autres, d'une teneur en plomb
------- n'excédant pas 0,013 g par l
2710 12 41 -------- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
2710 12 45 -------- avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
2710 12 49 -------- avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
------- excédant 0,013 g par l
2710 12 51 -------- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98
2710 12 59 -------- avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
2710 12 70 ----- Carburéacteurs, type essence
2710 12 90 ----- autres huiles légères
2710 19 -- autres
--- Huiles moyennes
2710 19 11 ---- destinées à subir un traitement défini
2710 19 15 ---- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911
---- destinées à d'autres usages
----- Pétrole lampant
2710 19 21 ------ Carburéacteurs
2710 19 25 ------ autre
2710 19 29 ----- autres
--- Huiles lourdes
---- Gazole
2710 19 31 ----- destiné à subir un traitement défini
2710 19 35 ----- destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931
----- destiné à d'autres usages
2710 19 43 ------ d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710 19 46 ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
2710 19 47 ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710 19 48 ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
---- Fuel oils
2710 19 51 ----- destinés à subir un traitement défini
2710 19 55 ----- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951
----- destinés à d'autres usages
2710 19 62 ------ d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
2710 19 64 ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
2710 19 68 ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
---- Huiles lubrifiantes et autres
2710 19 71 ----- destinées à subir un traitement défini
2710 19 75 ----- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971
----- destinées à d'autres usages
2710 19 81 ------ Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
2710 19 83 ------ Liquides pour transmissions hydrauliques
2710 19 85 ------ Huiles blanches, paraffine liquide
2710 19 87 ------ Huiles pour engrenages
2710 19 91 ------ Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
2710 19 93 ------ Huiles isolantes
2710 19 99 ------ autres huiles lubrifiantes et autres
2710 20 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
-- Gazole
2710 20 11 --- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710 20 15 --- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
2710 20 17 --- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710 20 19 --- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
-- Fuel oils
2710 20 31 --- d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
2710 20 35 --- d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
2710 20 39 --- d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
2710 20 90 -- autres huiles
- Déchets d'huiles
2710 91 00 -- contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
2710 99 00 -- autres
2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
- liquéfiés
2711 11 00 -- Gaz naturel
2711 12 -- Propane
--- Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
2711 12 11 ---- destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
2711 12 19 ---- destiné à d'autres usages
--- autre
2711 12 91 ---- destiné à subir un traitement défini
2711 12 93 ---- destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291
---- destiné à d'autres usages
2711 12 94 ----- d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
2711 12 97 ----- autres
2711 13 -- Butanes
2711 13 10 --- destinés à subir un traitement défini
2711 13 30 --- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310
--- destinés à d'autres usages
2711 13 91 ---- d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
2711 13 97 ---- autres
2711 14 00 -- Éthylène, propylène, butylène et butadiène
2711 19 00 -- autres
- à l'état gazeux
2711 21 00 -- Gaz naturel
2711 29 00 -- autres
2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
2712 10 - Vaseline
2712 10 10 -- brute
2712 10 90 -- autre
2712 20 - Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
2712 20 10 -- Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560
2712 20 90 -- autres
2712 90 - autres
-- Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
2712 90 11 --- brutes
2712 90 19 --- autres
-- autres
--- bruts
2712 90 31 ---- destinés à subir un traitement défini
2712 90 33 ---- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031
2712 90 39 ---- destinés à d'autres usages
--- autres
2712 90 91 ---- Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
2712 90 99 ---- autres
2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
- Coke de pétrole
2713 11 00 -- non calciné
2713 12 00 -- calciné
2713 20 00 - Bitume de pétrole
2713 90 - autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
2713 90 10 -- destinés à la fabrication des produits du no 2803
2713 90 90 -- autres
2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
2714 10 00 - Schistes et sables bitumineux
2714 90 00 - autres
2715 00 00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
2716 00 00 Énergie électrique